T8080-190812 - Analyse de la chaîne d’approvisionnement des batteries, y compris les piles au lithium, au Canada (T8080-190812)

L’objectif de ce projet est d’analyser et de décrire la chaîne d’approvisionnement de toutes les batteries au Canada, depuis la production, l’emballage et la distribution jusqu’à la vente au détail finale et à l’élimination. Les résultats de cette étude contribueront à éclairer les décisions stratégiques concernant les règlements de sécurité.

La portée de cette étude comprendra l’identification de toutes les batteries transportées au Canada par tous les modes de transport, ainsi que la description des chaînes d’approvisionnement, depuis la production, l’emballage, la distribution jusqu’à la vente au détail finale et l’élimination. La portée comprend l’identification de tous les DG qui soutiennent cette chaîne d’approvisionnement, y compris les intrants, les sous-produits et les déchets de piles fabriquées au Canada.

La portée du projet comprend l’identification des emplacements des installations de production, d’emballage, de vente, de consommation et de recyclage, ainsi que des emplacements des installations de distribution, de transport et de manutention. L’étude permettra d’identifier les itinéraires et les modes utilisés pour transporter les batteries au Canada à partir des marchés internationaux, ainsi que de décrire la distribution interne au Canada, l’importation, l’exportation et la réexportation

[1]

. de batteries canadiennes. Les impacts sur la sécurité seront également décrits en identifiant les incidents impliquant la manipulation, l’emballage et le transport des batteries.

Les travaux comprendront une analyse des cinq éléments suivants de la chaîne d’approvisionnement et de la sécurité des batteries :

Chaîne d’approvisionnement des batteries à l’échelle internationale et nationale pour toutes les batteries : en utilisant une approche d’ingénierie inverse pour l’analyse de la chaîne d’approvisionnement, décrire la chaîne d’approvisionnement des batteries et des MD connexes, des installations de production au marché canadien jusqu’aux sites de vente au détail et de consommation; y compris les installations de distribution, de transport et d’entreposage;

L’offre, la demande et le commerce international du Canada : déterminer l’offre et la demande de toutes les batteries au Canada (y compris les importations, les exportations et les réexportations canadiennes), en plus d’une analyse du commerce international afin de déterminer les tendances qui peuvent avoir des implications au Canada;

Logistique inverse de la chaîne d’approvisionnement des batteries : Décrire la chaîne d’approvisionnement des consommateurs aux installations de réparation, de remise à neuf, de remise à neuf et/ou d’élimination;

Logistique de l’élimination de la chaîne d’approvisionnement des batteries : Décrire la chaîne d’approvisionnement des consommateurs et des installations de consommation aux sites d’élimination et de recyclage;

Identification et description des incidents canadiens liés à la production, à la manutention, à l’emballage et au transport de batteries.

Pour chaque étape de la chaîne d’approvisionnement, l’entrepreneur doit identifier les MD concernés, décrire l’industrie pour les MD identifiés, identifier les installations, identifier les intrants importants de MD, les coproduits, les sous-produits, les déchets et les MD opérationnelles, déterminer les itinéraires de transport entre les installations et les chaînes d’approvisionnement, décrire les modes de transport et déterminer les quantités de produits transportés.

L’entrepreneur doit identifier et créer des cartes des itinéraires de transport canadiennes du MD et des produits connexes tout au long de la chaîne d’approvisionnement, des points d’entrée canadiens, à l’emballage, à l’entreposage et à la distribution aux consommateurs et aux installations d’élimination, ainsi que par la logistique inverse.

Les données recueillies seront présentées sous forme de tableaux et de cartes géospatiales (les détails sur le formatage des données se trouvent à la section 6.6). Les données recueillies couvrent une période d’au moins une (1) année complète récente (2016 ou plus tard). L’année couverte sera déterminée à la réunion de lancement.

Le consultant est chargé de réunir toutes les données socioéconomiques et géospatiales sur le transport nécessaires à la réalisation de l’étude. TC rendra disponibles, sous réserve des limites convenues, les statistiques sur les transports et les données géospatiales qu’il détient, en fournissant les données sous forme de formats et d’agrégations qui seront convenus à la réunion de lancement. Le consultant veillera à ce que le traitement des données confidentielles, exclusives et sensibles au marché obtenues de TC et d’autres sources protège les intérêts des sources.

[1]

réexportation: Les exportations d’un pays peuvent être distinguées comme les exportations de marchandise nationaux et les exportations de marchandise étrangers. La deuxième catégorie, les exportations de marchandises étrangères, sont généralement appelées réexportations. (source:

https://unstats.un.org/unsd/tradekb/Knowledgebase/Reexports-and-Reimports )